Titularité

Titulaire : Fundació Privada Hospital de la Santa Creu i Sant Pau
Domicile social : C/ Sant Antoni Maria Claret, 167, E-08025 Barcelona
Inscrite au Registre de Fundacions de la Generalitat de Catalunya, sous le numéro 563
Code d’identification fiscale (CIF) : G-08197774
Tél. : +34 93 553 71 45
Adresse électronique de contact : recintemodernista@santpau.cat


Présentation

Conformément à la Loi 34/2002 des Services d’information et de commerce électronique (LSSICE), en transposition de la Directive 2000/31/CE, du Parlement et du Conseil européens, du 8 juin, relative à certains aspects des services de la société de l’information, et de la Directive 98/27/CE, du Parlement et du Conseil européens, du 19 mai, relative aux actions de cessation, il est indiqué que l’adresse www.santpaubarcelona.org ainsi que les autres domaines enregistrés (.cat, .es, .com, .eu, .net, .info) donnent accès à la page web d’information du Recinte Modernista de Sant Pau (Enceinte moderniste de Sant Pau). Cette page a pour but de faire connaître l’enceinte, de diffuser les activités qui sont réalisées dans cet espace de même que toute information les concernant, ainsi que la vente d’entrées à ses installations.

Cette page web ainsi que tous ses contenus, y compris les textes, les images, les sons, les vidéos, les bases de données et tout autre signe susceptible de représentation graphique sont la propriété de la Fundació Privada Hospital de la Santa Creu i Sant Pau (Fondation privée Hospital de la Santa Creu i Sant Pau), titulaire de l’Enceinte moderniste de Sant Pau, ou ont été cédés en faveur de la fondation et, en conséquence, ne peuvent pas être utilisés sans l’autorisation préalable et écrite de celle-ci.

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Modification

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L’exploitation non autorisée desdits registres de marque ou de tout autre signe qui pourrait être identique ou similaire dans n’importe quel produit et/ou service pourra donner lieu à l’exercice d’actions légales de la part de la fondation, parmi lesquelles se trouve celle de dommages et intérêts.

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